Les présentes conditions de vente sont conclues :
D’une part, par la société Franck & Co. dont le siège social est à l’adresse suivante :
Franck & Co.
48 rue du château Landon
75010 PARIS
Société immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS (75) sous le numéro 532 925 039.
Lien de notre société sur info greffe : https://www.infogreffe.fr/entreprise-societe/532925039-franck-and-co-750111B132240000.html
Nous existons depuis 2008, lien info greffe de notre ancienne société micro-entreprise : https://www.infogreffe.fr/entreprise-societe/501529747-barros-franck-750107A022620000.html
Et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via la société Franck & Co dénommée (ci-après l’acheteur).
L'acheteur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV avant d'avoir passé la commande que ce soit par Internet, par téléphone et ou par courrier postal.
Le seul fait de passer une commande ou d'accepter une offre du vendeur comporte l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales.
Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par Franck & Co., les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures.
Tous les produits proposés sont neufs, et répondent aux normes européennes.
Aucun escompte consenti pour règlement anticipé.
Tout incident de paiement est passible d'intérêt de retard, pénalités aux taux légal et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros (loi n°2012-387).
Dans l’hypothèse où les frais de recouvrement seraient supérieurs à cette somme une indemnisation complémentaire pourra être demandée sur justificatifs.
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA à 20% pour la France métropolitaine), le minimum de commande est fixé à 20€ TTC (hors frais de Livraison).Les factures vous seront envoyées automatiquement par mail, 48 heures après l'expédition de votre commande. Grace à votre compte client, vous pourrez avoir accès à toutes vos factures en vous connectant sur notre site.
En application de la loi 80-335 du 12 mai 1980, en cas de défaut de paiement par l’acheteur de tout ou partie du prix de la commande, Franck and Co se réserve, jusqu’à complet paiement, un droit de propriété sur les produits vendus, lui permettant de reprendre possession des dits produits.
Il vous est possible d'acheter votre table à la boutique 18 rue chaudron 75010 Paris ou de vous faire livrer directement par la société Franck & Co sur la région île de France.
Le paiement s'effectuant directement à la société Franck & Co lors de la remise du produit, vous ne bénéficierez pas du droit de rétractation prévu par le droit de la consommation en ce qui concerne la vente à distance ou par les présentes conditions générales de vente. Cependant n'hésitez pas à nous contacter car généralement nous acceptons les échanges sous 10 jours.
Pour les produits qui ne sont pas immédiatement disponibles (rupture de stock dans nos entrepôts ou ceux de nos fournisseurs), un délai estimatif de mise en livraison vous sera indiqué. Dans le cas de l’indisponibilité temporaire de l’un des produits commandés, Franck and Co se réserve le droit de fractionner ou non les envois de l’ensemble de la commande.
La livraison est effectuée à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Toutes les livraisons se font au pas de porte, c’est-à-dire au pied de l’immeuble ou à l’entrée du domicile.
Les livraisons sont généralement effectuées du lundi au vendredi, entre 9h et 14h. Toutefois, à l’approche des fêtes de Noël ou en période de forte affluence, certains transporteurs peuvent exceptionnellement effectuer des livraisons le samedi.
Les Tables de Franck travaille principalement, mais non exclusivement, avec les transporteurs GLS, DPD, Dascher, Chronopost et La Poste pour les livraisons à domicile.
En cas d’absence ou d’impossibilité de remise du colis, un avis de passage pourra être laissé par le transporteur, précisant la date et l’adresse du point de retrait où le colis pourra être récupéré sur présentation d’une pièce d’identité. Après une première présentation au domicile, une deuxième présentation au domicile n'est pas toujours possible avec certains transporteurs et la société Franck and Co ne sera pas responsable si vous ne pouvez pas vous rendre au point de retrait annoncé par le transporteur.
À compter de la date indiquée sur l’avis de passage, le client dispose généralement d’un délai de 8 jours pour récupérer son colis. Passé ce délai, le colis sera automatiquement retourné à l’expéditeur.
En France métropolitaine, en Corse et à Monaco, les délais de livraison sont généralement de 24 à 48 heures ouvrées à partir de la prise en charge par le transporteur. Pour les livraisons via Mondial Relay, le délai est estimé entre 3 à 6 jours ouvrés. Ces délais sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel. En cas de retard, la responsabilité de Franck & Co ne pourra être engagée, et aucun dédommagement ne pourra être réclamé.
La responsabilité de Les Tables de Franck s’arrête à l’adresse de livraison mentionnée dans la commande. Par exemple, si le client réceptionne son colis en France métropolitaine et décide par la suite de le transporter vers un autre territoire ( comme par exemple l'Afrique, la Réunion, etc.), aucune réclamation ou demande de prise en charge ne pourra être acceptée depuis un pays ou territoire autre que celui de la livraison initiale. Il appartient au client de vérifier l’intégralité de la marchandise à réception, à l’adresse de la commande.
Réception des colis, vérification obligatoire :
Il appartient au client de vérifier attentivement l’état extérieur du colis ainsi que l’état de son contenu au moment de la livraison, en présence du livreur, avant de signer tout bon de livraison ou appareil électronique. Par conséquent nous vous déconseillons d'autoriser la livraison du colis sans signature ( ex : laissez le colis derrière le portail ) ou de demander de laisser le colis chez un voisin.
Les risques liés à la marchandise sont transférés à l’acheteur dès la remise du colis par le transporteur à l’adresse indiquée. La signature du bon de livraison sans réserve met fin à toute possibilité de recours contre le transporteur.
En cas d’anomalie visible (colis abîmé, article cassé, produit manquant, etc.), le client doit impérativement inscrire des réserves précises et circonstanciées sur le bon de livraison ou le terminal du livreur (exemples : « colis enfoncé côté gauche », « emballage ouvert », « mousse cassée à l’intérieur »). À défaut de cette mention écrite, toute réclamation sera irrecevable.
Mentions sans valeur légale : Les mentions génériques et non motivées telles que « Sous réserve de déballage », « Sous réserve de contrôle », « Colis intact sous réserve de vérification », n’ont aucune valeur légale et seront considérées comme une acceptation pure et simple de la marchandise.
Refus du livreur d'autoriser la vérification : En cas de refus du livreur de permettre l’ouverture du colis, le client doit clairement l'indiquer sur le bon de livraison ou appareil électronique (ex. : « le livreur refuse le contrôle du contenu »), Photographier le colis encore scellé, l’étiquette et l’emballage, et Et nous informer immédiatement par mail (avant 20h le jour même). À défaut de cette mention écrite, toute réclamation sera irrecevable.
Cas particulier pour les colis livré par La Poste : Si le facteur ou livreur de la La Poste refuse que le client vérifie le contenu, le client est en droit d’exiger que le colis soit mis en instance au bureau de poste pour vérification dans de bonnes conditions. Ce droit est reconnu par la réglementation en vigueur.
Conformément à l’article L.133-3 du Code de commerce, en cas de casse, avarie ou perte partielle confirmé après acceptation du colis dans les conditions ci-dessus ( réserves précises émises lors de la livraison OU refus de vérification du livreur indiqué sur le bon de livraison ) il impératif d'envoyer un courrier en recommandé avec accusé de reception au transporteur sous les 3 jours ouvrables suivant la livraison ( copie à Franck and Co par mail).
ATTENTION : ci cette procédure n’est pas respectée, la marchandise est réputée livrée en bon état, le transporteur est déchargé de toute responsabilité, l’assurance transport ne pourra pas être activée et aucun remplacement ou remboursement ne sera possible. A savoir que la garantie fabricant qui couvre uniquement les défauts de fabrication, n’inclut pas les dommages liés au transport.
Produit incorrect ou erreur de préparation de commande :
En cas d’erreur non liée au transport (référence erronée, produit manquant, mauvaise taille ou couleur, etc....), le client doit en informer Franck & Co dans un délai de trois (3) jours calendaires à compter de la livraison, conformément à l’article « Livraison ».
Les retours sous le motif "NPAI" ou "Adresse incomplète" ou "Adresse Fausse" :
Certains colis peuvent être retournés par le prestataire sous le motif : N’habite Pas à l’Adresse Indiquée, adresse incomplète, fausse adresse. Si le colis a été envoyé à une adresse erronée, l’erreur étant imputable au client, le colis pourra être réexpédié à ses frais. Si l’erreur d’adresse est imputable à l’expéditeur, celui-ci supportera les frais de réexpédition.
Les retours sous le motif “non réclamé”
Ce sont les colis “non réclamés” dans les délais impartis. Dans tous les cas, le client est responsable du retrait. Une réexpédition est à ses frais.
Colis refusé par le destinataire :
A - Le client refuse le colis car il présente des traces évidentes d’ouverture et/ou de détérioration d’emballage susceptible d’endommager la marchandise : le client doit obligatoirement libeller une réserve sur le bordereau de livraison en notant les dommages. Une assurance ou un remboursement par le prestataire fautif pourvoira aux préjudices et Franck & Co pourra procéder au remplacement et à la livraison de la même marchandise.
B - Le client refuse le colis sous des prétextes personnels, les frais de retour comme les éventuels frais de réexpédition restent à la charge du client.
C - Si le colis est retourné pour un motif qui incombe à la société Franck & Co, la commande sera remboursée et les frais de retour seront à la charge de la société Franck & Co.
D- Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au vendeur dans son ensemble et dans son emballage d'origine (palette, carton, etc...). Les frais de retour sont à la charge du client.
En cas de livraison vers une zone géographique spécifique, telle que les îles (notamment la Corse et autres îles françaises métropolitaines), ou des zones difficiles d'accès (zones non accessibles par camion, zones piétonnes, horaires d'accès restreints, centres commerciaux, etc.), et non signalée par le client au moment de la commande, la société Franck and Co se réserve le droit de facturer des frais supplémentaires, même après la livraison.
Ces frais seront également appliqués en cas d'inexactitude, d'omission, ou de tentative de fraude concernant l'adresse de livraison fournie, y compris lorsque celle-ci correspond à un lieu non autorisé ou inapte à recevoir une livraison, tels que : les bureaux de poste, les boîtes postales (BP), ou les points de retrait non partenaires du transporteur.
Concernant la Corse, lors de la création de l'adresse de livraison, le client est tenu de sélectionner "Corse" dans la liste des pays. Le choix de "France Métropolitaine (Hors Corse)" dans la liste n'inclus pas la Corse comme indiqué.
La facturation supplémentaire sera calculée sur la base des surcoûts réels liés à la livraison dans ces zones spécifiques et communiquée au client par une facture distincte. Le client dispose d'un délai de 8 jours pour s'acquitter de ces frais.
Le transfert de risque de la marchandise s'effectue dès que la marchandise est remise au transitaire ou au transporteur désigné par vos soins. Dès ce moment, vous assumez la responsabilité de tout dommage ou perte durant le transport. Nous vous conseillons de souscrire une assurance adéquate auprès du transporteur pour couvrir ces risques.
Toute commande passée sur le site internet et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.
Tous les articles vendus par la société Franck and Co à partir du 18 mars 2016, ont une garantie légale de conformité et des vices cachés de 2 ans minimum à l’exception des biens d’occasion dont le délai est de 6 mois.
Cette garantie court à compter de la date de livraison du produit et s’applique en France Métropolitaine et dans les pays où la société Franck and Co directement livré le produit en question. La responsabilité de Les Tables de Franck s’arrête à l’adresse de livraison mentionnée dans la commande. Par exemple, si le client réceptionne son colis en France métropolitaine et décide par la suite de le transporter vers un autre territoire (Belgique, Réunion, etc.), aucune demande de prise en charge ne pourra être acceptée depuis un pays ou territoire autre que celui de la livraison initiale.
Lorsqu’il y a un problème rentrant dans le cadre des garanties, nous proposons soit le remplacement du bien, sa réparation ou avec l'accord du client une réduction du prix, à l'exclusion de toute autre indemnisation de quelque nature qu'elle soit et notamment à l'exclusion de l'indemnisation de toute préjudice immatériel qui serait la conséquence, directe ou indirecte, du défaut des produits.
Tout retour du produit défectueux doit faire obligatoirement l'objet d'un accord préalable par mail de la société Franck & Co., sans cet accord aucun retour ne sera accepté.
Le produit défectueux doit être retourné ou déposé au magasin, dans son emballage d'origine et comporter l'ensemble du produit et de ses accessoires.
Les frais de retour sont à la charge du client sauf en cas de panne constaté moins de 6 mois après achat.
La garantie ne couvre pas : l'utilisation intense, anormale ou non conforme des produits ; l'usure naturelle, les avaries résultant des chocs anormaux, des erreurs de manœuvres, ou des modifications effectuées par l’acheteur ; mais aussi les dommages causés par l’emploi de produits d’entretien ou de nettoyage non adaptés. Les housses de transport, chariot de transport et ampoules, de par leur nature ne rentre pas dans le cadre de la garantie légale.
Les revêtements de nos tables et accessoires ont une garantie de 2 à 5 ans (voir indications sur les fiches produits)
Cependant cette garantie ne couvre pas les défauts d'utilisations ou de stockage :
Il est évident que les revêtements ont une durée de vie inférieur aux produits (varient de 2 à 8 ans selon l'utilisation) En cas de besoin de changement, n'hésitez pas à nous contacter : nous ferons au mieux pour vous proposer un nouveau revêtement.
Nos tables de massage pliantes PRO ont une garantie commerciale à vie de notre société :
Cette garantie couvre par exemple les câbles, le cadre, la structure, les pieds, la toile tendue pour la table en aluminium ultralégère...
En revanche cette garantie à vie se s'applique par sur la structure têtière et les pièces d'usures comme le revêtement, les patins et les charnières (nous pouvons vous fournir de nouvelles charnières) et aux conditions exclues dans les précédentes garanties.
Nos tables et fauteuils électriques sont garantis pendant 2 ans à compter de la date de livraison, contre tout défaut de fabrication dans des conditions normales d'utilisation.
Cette garantie couvre exclusivement les pièces défectueuses. Elle n’inclut pas la main-d’œuvre ni les frais de déplacement ou de retour, qui restent à la charge du client.
Les éléments d’usure (comme les revêtements, câbles d’alimentation, télécommandes, etc.) ne sont pas couverts par la garantie, sauf en cas de défaut manifeste constaté et signalé par mail à la livraison.
Les options chauffantes, lorsqu’elles sont proposées en complément, sont considérées comme des accessoires non essentiels au bon fonctionnement du produit principal. À ce titre, elles bénéficient d’une garantie commerciale distincte de 1 an, pièces uniquement. Elles ne sont pas couvertes par la garantie légale de conformité au-delà de cette période.
Si vous êtes un particulier et que vous souhaitez annuler votre commande, vous disposez (en application de l’article L.121-20 du Code de la consommation) d’un délai de rétractation de 14 jours calendaires (dimanches et jours fériés inclus) à compter de la réception de la commande, pour demander le retour des produits.
Vous devrez alors nous en informer, sous 14 jours calendaires (dimanches et jours fériés inclus) à compter de la réception des produits, en envoyant un email via la page contact. Nous vous contacterons ensuite afin d’organiser le retour du produit et vous expliquer toutes les modalités.
Le retour du produit ne sera accepté que pour les produits complets, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice ...) avec une copie du bon de commande. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne seront pas repris. Les retours sur les produits suivants ne sont pas acceptés : strings jetables, huiles et crèmes de massage, huiles essentielles, et consommables ouverts.
La commande sera remboursée intégralement y compris les frais de livraison (sur la base du mode de livraison standard) à l'exception des frais de retours qui sont à votre charge (exemple : environ 39 euros pour une table de massage pliante)
Le remboursement sera effectué par virement bancaire dans un délai de 15 jours.
Clause particulière pour les tabourets à roulettes : les tabourets déjà monté sont exclu de la catégorie des produits neufs. En conséquence, les retours en vue d'un remboursement ne seront acceptés que pour les tabourets neufs et non assemblés. Nous comprenons que le processus de démontage des tabourets sans les endommager peut s'avérer particulièrement délicat. Pour les tabourets déjà montés, nous ne pouvons offrir qu'un retour contre avoir, et l'article devra être restitué en personne à notre boutique. Nous ne pourrons pas accepter de retours par voie postale dans ce cas car trop encombrant pour être emballé et renvoyer par transporteur.
ATTENTION : Ce droit de rétractation ne s’applique pas aux professionnels, aux commandes de tables fixes, électriques et aux commandes sur-mesure, personnalisées ou provenant de fournisseurs étrangers. Cependant si le produit ne vous convient pas, n'hésitez pas à nous contacter afin de trouver une solution adaptée.
Cas particulier : Lors d'un achat ou un retrait en magasin, mais aussi d'une remise en main propre par la société Franck & Co, vous ne serez débité qu'au moment de la transaction. Par conséquent, la vente n'est pas conclue sur Internet. Ainsi, vous ne bénéficierez pas du droit de rétractation prévu par le droit de la consommation en ce qui concerne la vente à distance ou par les présentes conditions générales de vente. Cependant n'hésitez pas à nous contacter car généralement nous acceptons les échanges sous 10 jours.
Sauf opposition expresse de leur part, Les Tables de Franck se réserve le droit de citer à titre de référence commerciale les clients professionnels ayant effectué une commande. Cette mention pourra inclure le nom commercial, l’enseigne et/ou le logo de l’établissement concerné, notamment sur son site internet, ses supports de communication ou ses réseaux sociaux.
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Cordialement
Franck BARROS
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